DEMARCHE QUALITE ET SECURITE DES SOINS

La  qualité et la sécurité des soins est une des priorités de la Clinique Notre Dame de la Merci. Pour mener à bien cette démarche, elle s’est dotée de structures de pilotage.

1 – La Commission Médicale d’Etablissement (CME)

La Commission Médicale d’Etablissement (CME) est l’instance qui supervise l’ensemble de la démarche qualité et sécurité des soins. Elle est présidée par un médecin élu par ses pairs. Elle remplit  quatre principales fonctions :

Rôle informatif : la CME est informée de tout évènement susceptible d’avoir un impact sur la qualité et sécurité des soins ainsi que la programmation de travaux, locaux ou acquisition d’équipements.

Rôle consultatif : la CME doit être consultée sur la politique médicale de l’établissement (notamment le projet médical et le Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens), le règlement intérieur et les prévisions annuelles d’activités de l’établissement.

Rôle contributif : la CME contribue à la politique d’amélioration continue de la qualité et sécurité des soins à travers :

o La gestion globale des risques (infections, vigilances, médicaments, Dispositifs Médico-Stériles, douleur, plan de développement professionnel personnel…)

o La mise en place de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers

Rôle attributif :

o La CME propose un programme d’actions (bilan de l’analyse des évènements indésirables, actions nécessaires pour répondre aux recommandations du rapport de certification, objectifs et engagements pris à travers le Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens, informations contenues dans le rapport de la Commission des Relations avec les Usagers et de la qualité de la prise en charge, indicateurs de suivi)

o La CME élabore un rapport annuel d’activités (indicateurs de suivi).

2 - Le COmité de PILotage Qualité (COPIL)

C'est une instance pluridisciplinaire composée de 12 personnes. Elle est présidée par le Directeur de l'établissement.

Elle est chargée :

- de définir les orientations stratégiques en matière de démarche qualité et sécurité des soins

- de s’assurer de la réalisation et du suivi du Programme d’Amélioration continue de la qualité et sécurité des soins.

3 – Le COmité des VIgilances et des Risques (COVIR)

C'est une instance pluridisciplinaire composée de 13 personnes (responsables des vigilances et responsables de risques hors vigilances).

Elle est chargée :

- d'élaborer et de suivre la politique de gestion des risques,

- d’analyser les évènements indésirables

- de mettre en place des actions d'amélioration.